J.O. Numéro 251 du 28 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16145

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 20 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG9902305A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 octobre 1999 :
L'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des parents d'élèves de l'enseignement public :
« Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
« M. Dupon-Lahitte (Georges) ;
« M. Partula (Patrice) ;
« Mme Deldem (Martine) ;
« Mme Fermond (Dominique) ;
« Mme Klem (Isabelle) ;
« Mme Padro (Dominique) ;
« Mme Chretien (Yolande).
« Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) :
« M. Allix (Denis) ;
« M. Croso (Dominique) ;
« Mme Descorcier (Sylvie) ;
« Mme Guigo (Eliane) ;
« M. Hamana (Faride) ;
« M. Hazan (Jean-Jacques) ;
« Mme Kuhne (Cristina) ;
« M. Menjeon (Jean-Pierre) ;
« M. Orsoni (Jean-Christophe) ;
« Mme Pasquel (Mireille) ;
« Mme Pastisson (Béatrice) ;
« Mme Prigent (Christine) ;
« M. Pugnet (Philippe) ;
« M. Volck (Thierry). »
L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des étudiants, proposés par les associations d'étudiants :
« Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :
« M. Cichocki (Christophe).
« Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et associations étudiantes (CNELIA) :
« M. Hoarau (Eric) ;
« M. Tranoy (Sylvain). »
L'arrêté du 4 août 1997 est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires :
« Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :
« Mme Weber (Monique).
« Suppléants représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) :
« M. Messerlin (Roland) ;
« Mme Allainmat (Marie-Elisabeth). »